Mas des Oliviers Bleus ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par le Mas des Oliviers Bleus, EURL au capital social de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Avignon sous le numéro RCS Avignon 823 619 470, SIRET 823 619 470 00017, numéro de TVA intracommunautaire FR41 823 619 470.

Gérante : Mme Camille Aubanel.
Siège social : 380 chemin des Restanques, 84220 Gordes, France.
Téléphone : 04 90 72 31 05.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Camille Aubanel, en sa qualité de gérante du Mas des Oliviers Bleus.

4. Activité et responsabilité professionnelle

L'activité de chambres d'hôtes fait l'objet d'une déclaration en mairie de Gordes conformément à l'article L.324-3 du Code du tourisme, dans la limite légale de cinq chambres et quinze personnes. L'exploitant a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle auprès de la MAAF, chaussée de Paris, 79000 Niort. La taxe de séjour est collectée auprès des hôtes pour le compte de la commune de Gordes.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, descriptifs, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive du Mas des Oliviers Bleus, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Avignon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.